Mentions légales
Qui édite HOME DANCE Academy, qui héberge le site, et comment nous joindre. Informations publiées en application de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
01.Éditeur du site
Le site accessible à l'adresse hdance-academy.com, la plateforme HOME DANCE Academy et l'application mobile associée sont édités par :
Régime de TVA. HDANCE ACADEMY est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20 % jusqu'au 31 décembre 2026 inclus. À compter du 1er janvier 2027, la société relève du régime de la franchise en base de TVA prévu à l'article 293 B du Code général des impôts : la TVA n'est alors plus applicable et n'est plus facturée.
02.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nicolas MASBOEUF, en sa qualité de président de HDANCE ACADEMY.
Il peut être joint à l'adresse contact@hdance-academy.com ou par courrier au siège social de la société.
03.Hébergement
Le site et la plateforme sont hébergés par :
L'hébergeur ne publie pas de numéro de téléphone destiné au public. Il peut être contacté par les moyens indiqués sur son site.
Autres prestataires techniques
La plateforme s'appuie sur les prestataires suivants, dont le rôle et les garanties sont détaillés dans la politique de confidentialité :
04.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et la plateforme, notamment les vidéos de cours, les chorégraphies, les musiques, les textes, les photographies, les illustrations, les logos, les marques, la charte graphique, les bases de données et les développements logiciels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de HDANCE ACADEMY ou de ses partenaires, notamment les professeurs intervenant sur la plateforme.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les conditions dans lesquelles un abonné peut accéder aux contenus et en faire un usage privé sont définies par les conditions générales d'utilisation.
La marque HOME DANCE Academy ainsi que les logos qui la représentent ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite préalable.
05.Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies et traceurs est décrit dans la politique de cookies.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à contact@hdance-academy.com.
06.Signalement d’un contenu illicite
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite présent sur la plateforme peut être signalé.
Le signalement s'effectue par courriel à contact@hdance-academy.com ou par courrier au siège social. Pour être traité efficacement, il doit préciser la date du constat, l'adresse exacte de la page concernée, la description du contenu litigieux et le motif du signalement.
07.Contact
- Conditions générales de vente
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HDANCE ACADEMY · Version 2026-09 · Mise à jour le 1er septembre 2026
